1. Éditeur
Le site internet animesenses.fr est édité par :
Nom ou Raison sociale : Animesenses
Forme juridique : SARL
Adresse du siège social : 16 Place des Quinconces – 33000 Bordeaux
Numéro de téléphone : 06 72 54 52 36
Adresse e-mail : contact@animesenses.fr
Directeur de la publication : M.Ii Yengué
2. Conception du site internet
Le site internet a été conçu, désigné et développé par l’agence digitale Sympozium :
www.sympozium.fr
1 rue Lucien Faure – 33300 Bordeaux
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par Sympozium chez PlanetHoster
4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1 CANADA
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive d’Animesenses, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, même partielle, des contenus présents sur ce site sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Conditions d’utilisation
L’accès au site animesenses.fr est gratuit. Les utilisateurs s’engagent à respecter les lois en vigueur, à ne pas perturber le bon fonctionnement du site et à ne pas diffuser de contenus illégaux ou nuisibles.
6. Responsabilité
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7. Protection des données personnelles
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9. Modifications des mentions légales
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10. Loi applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties conviennent de tenter de résoudre amiablement le différend. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera porté devant les juridictions compétentes du ressort du siège social de Animesenses